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Les programmes

Calendrier

Ci-dessous le calendrier prévisionnel des prochains comités régionaux de programmation interfonds :

  • Janvier 2017 : CRPI dématérialisé (date à confirmer)
  • Mars 2017 : CRPI (date à confirmer)

LISTE DES OPÉRATIONS

 

Téléchargez ici la liste des opérations programmées au titre du PO Rhône-Alpes FEDER/FSE 2014-2020 (mise à jour décembre 2016).


Pour chaque projet, vous trouverez notamment le nom du bénéficiaire, le nom de l'opération, le total des dépenses éligibles, le taux du cofinancement européen...

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Suivi du PO FEDER/FSE 2014-2020

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La liste des projets FEDER/FSE 2014-2020 (décembre 2016)

Pont avec drapeau européenLa liste des projets (opérations) soutenus par le FEDER et le FSE au titre du Programme opérationnel Rhône-Alpes FEDER/FSE 2014-2020 est disponible. Pour chaque projet, vous trouverez notamment le nom du bénéficiaire, le nom de l'opération, le total des dépenses éligibles, le taux du cofinancement européen...

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FEDER/FSE : 52 nouveaux projets programmés

Eco-site du Val de Drôme © Biovallée

Le Comité Régional de Programmation Interfonds des fonds européens 2014-2020, présidé par M. Henri ZELLER, directeur général adjoint au secrétariat général et ressources à la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Mme Anne RIZAND, représentante du secrétariat général aux affaires régionales, s’est tenu le 28 septembre à Lyon.

 

Dans le cadre du Programme Opérationnel régional FEDER/FSE, 42 projets ont été retenus pour un montant global d’aides européennes de 13 M€ de FEDER et de 13,5 M€ de FSE. Parmi ceux-ci :

  • Formation : Le programme régional de formation destiné aux demandeurs d'emploi 2015-2017
    Ce programme vise à développer la qualification et la certification professionnelles des publics demandeurs d’emploi afin de permettre leur accès ou retour à un emploi durable. Il est mis en œuvre à travers 6 types de parcours : premiers gestes professionnels, actualisation des compétences et compléments de professionnalisation, pré-certification, formations certifiantes, aide à la création d'entreprises, préparation aux concours.
    En 2015, ce sont 7 550 stagiaires qui sont entrés en formation pour un taux d’abandon inférieur à 9%.

    Coût total du projet en 2016 : 23 868 648,92 € - Financement UE : 11 934 324,46 €

 

  • Transition énergétique : Construction d’un bâtiment tertiaire public éco construit à énergie positive [Communauté de communes du Val de Drôme]
    L’opération consiste à construire un bâtiment d’activités intercommunales et de développement local au cœur du TEPOS (territoires à énergie positive) de la Biovallée, sur l’écosite du Val de Drôme. La communauté de communes souhaite faire de ce nouveau bâtiment un outil de démonstration de ce que peut être une construction sobre, utile, et en même temps porteuse de développement durable, d’efficacité énergétique et de haute qualité environnementale et d’usage.

    Coût total du projet : 86 7743,73 € - Financement UE : 46 5034,99 €

 


Dans le cadre du Programme Opérationnel National du Fonds Social Européen (mis en œuvre par l’Etat), 10 nouveaux dossiers ont été retenus pour un montant global d’aides européennes de 47,5 M€. Parmi ceux-ci :

  • Le projet Allophones [Groupement d’intérêt public de l’Académie de Lyon, pour la formation tout au long de la vie : GIPAL-FO]
    Ce projet s’adresse à des élèves allophones, des élèves de familles d’itinérants ou de voyageurs, ainsi qu’à leur famille. Il s’articule autour de grandes actions.
    - Deux de ces actions sont orientées vers des élèves de 15 à 19 ans allophones ou des élèves des familles d’itinérants ou de voyageurs. La première porte sur la participation à un film pédagogique en matière de gestes et postures et de règles de sécurité. La seconde a vocation à intégrer des élèves analphabètes et leur permettre d’acquérir et de valider des connaissances, compétences et qualifications (premiers secours, diplôme d’études de la langue française, sécurité routière, certificat de formation générale).
    - Deux autres actions visent les familles des élèves en classe de primaire ou en second degré et portent sur la médiation (entre les familles et l’équipe pédagogique) et la mise en œuvre d’un partenariat famille-école. Elles s’appuient sur la valorisation de la culture d’origine et visent à promouvoir la poursuite d’études dans le second degré notamment pour les élèves de sexe féminin, sujets à un plus important décrochage scolaire.

    Coût total du projet : 1 028 662,86€ - Financement UE : 515 520,57 €
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à la rencontre des bénéficiaires du PO FEDER/FSE

La Région Auvergne-Rhône-Alpes, autorité de gestion du Programme opérationnel Rhône-Alpes FEDER/FSE 2014-2020, a organisé entre mai et septembre 2016 des réunions d’information et d’échanges à destination de ses bénéficiaires.

L’objectif de ces rencontres était d’aider les bénéficiaires d’une subvention européenne à rendre compte de la réalisation de leur projet et à présenter une demande de paiement. Près de 100 personnes ont assistées aux 5 réunions organisées entre fin mai et septembre à Lyon, Grenoble et Avignon (pour les bénéficiaires du POI Rhône-Saône). Les participants ont ainsi pu rencontrer les instructeurs de leur dossier et poser toutes leurs questions.

De nouvelles réunions d’information et d’échanges seront organisées sur le territoire en 2017.

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1er comité de suivi interfonds Auvergne-Rhône-Alpes

Ce lundi 20 juin, M. Laurent WAUQUIEZ, président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et M. Guy LEVI, SGAR de la région Auvergne-Rhône-Alpes, ont co-présidé le comité de suivi des programmes européens. Cette instance de pilotage réunit les partenaires régionaux (Départements, consulaires, services de l’Etat, agglomérations) et la Commission européenne de façon régulière afin de faire un point sur l’avancement des programmes.

Pour la première fois, ce comité concernait tous les programmes régionaux dont la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes est autorité de gestion : le Programme Opérationnel Auvergne (215M€ de FEDER, 34M€ FSE, 6M€ de FSE/IEJ), le Programme Opérationnel Rhône-Alpes (364 M€ de FEDER, 145M€ de FSE), le Programme de Développement Rural FEADER Auvergne (1,2Mds€), le Programme de Développement Rural FEADER Rhône-Alpes (1,059 Mds€).

Cette séance a permis de présenter les travaux de clôture administrative et financière des programmes 2007-2013, ainsi que l’état d’avancement de chaque programme 2014-2020.
La Commission européenne est intervenue pour exposer les mesures de simplification envisagées sur cette période de programmation.

Des porteurs de projet sont également venus présenter leur réalisation :

  • la Communauté d’agglomération Vichy Val d’Allier pour une action expérimentale d’ateliers d’acquisition des savoirs de base,
  • l’ Université Claude Bernard et l’entreprise Rovip pour le projet collaboratif de R&D Ohmpack

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PO FEDER/FSE : rapport annuel de mise en oeuvre

La Région Auvergne Rhône-Alpes a soumis pour adoption à la Commission européenne son rapport annuel sur la mise en œuvre du Programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020.

Ce rapport annuel présente une vue d’ensemble de la réalisation du programme, ainsi qu’une analyse de sa mise en œuvre par axe prioritaire. Il propose également une synthèse des résultats de toutes les évaluations du programme disponibles pour l’année concernée. Un résumé du contenu de ce rapport est disponible à l'intention des citoyens.


L’année 2015 a principalement été consacrée au lancement du programme : réunion d’informations dans les territoires, accompagnement des porteurs dans le montage des dossiers, programmation des premiers dossiers. Le Comité régional de programmation Interfonds s’est réuni ainsi à cinq reprises en 2015 et a sélectionné 127 projets. La programmation cumulée atteint fin 2015 plus de 85 M€ tous fonds confondus (FEDER etFSE).

 

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter :

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Le plan d'évaluation du PO FEDER/FSE

La performance des politiques publiques par L'Europe s'engage en France

 

L’Europe a placé au cœur de la nouvelle génération des programmes européens une exigence forte d’évaluation. Ainsi, chaque programme opérationnel (PO) doit s’accompagner d’un "plan d’évaluation" qui expose les différentes évaluations programmées pour la période 2014-2020.

Qu’entend-on par évaluation ?
Des évaluateurs professionnels réalisent un rapport d’évaluation quelques années après le lancement d’une politique ou d’un programme. Les travaux apprécient si ce programme ou cette politique a bien atteint ses objectifs initiaux en démontrant en quoi le lancement de la politique ou du programme a généré directement ou indirectement, les changements observés sur le territoire au moment de l’évaluation..

Au programme du plan d’évaluation du PO FEDER-FSE Rhône-Alpes 2014-2020 :

  • une évaluation de mise en œuvre du programme,
  • 4 évaluations d’impacts : contribution du programme au développement de l’innovation en région, à la lutte contre le changement climatique et à la transition énergétique, à l’amélioration de l’emploi, et au bien-être des citoyens,
  • une étude transversale aux différents fonds sur la biodiversité.


Ces travaux s’inscrivent dans une démarche d’amélioration continue. Ils permettront d’évaluer les résultats des opérations financées et de préparer dès à présent la prochaine programmation 2021-2027.