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Toutes les actualités du PO FEDER/FSE

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1er comité de suivi interfonds Auvergne-Rhône-Alpes

Ce lundi 20 juin, M. Laurent WAUQUIEZ, président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes et M. Guy LEVI, SGAR de la région Auvergne-Rhône-Alpes, ont co-présidé le comité de suivi des programmes européens. Cette instance de pilotage réunit les partenaires régionaux (Départements, consulaires, services de l’Etat, agglomérations) et la Commission européenne de façon régulière afin de faire un point sur l’avancement des programmes.

Pour la première fois, ce comité concernait tous les programmes régionaux dont la nouvelle Région Auvergne-Rhône-Alpes est autorité de gestion : le Programme Opérationnel Auvergne (215M€ de FEDER, 34M€ FSE, 6M€ de FSE/IEJ), le Programme Opérationnel Rhône-Alpes (364 M€ de FEDER, 145M€ de FSE), le Programme de Développement Rural FEADER Auvergne (1,2Mds€), le Programme de Développement Rural FEADER Rhône-Alpes (1,059 Mds€).

Cette séance a permis de présenter les travaux de clôture administrative et financière des programmes 2007-2013, ainsi que l’état d’avancement de chaque programme 2014-2020.
La Commission européenne est intervenue pour exposer les mesures de simplification envisagées sur cette période de programmation.

Des porteurs de projet sont également venus présenter leur réalisation :

  • la Communauté d’agglomération Vichy Val d’Allier pour une action expérimentale d’ateliers d’acquisition des savoirs de base,
  • l’ Université Claude Bernard et l’entreprise Rovip pour le projet collaboratif de R&D Ohmpack

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PO FEDER/FSE : rapport annuel de mise en oeuvre

La Région Auvergne Rhône-Alpes a soumis pour adoption à la Commission européenne son rapport annuel sur la mise en œuvre du Programme opérationnel FEDER/FSE Rhône-Alpes 2014-2020.

Ce rapport annuel présente une vue d’ensemble de la réalisation du programme, ainsi qu’une analyse de sa mise en œuvre par axe prioritaire. Il propose également une synthèse des résultats de toutes les évaluations du programme disponibles pour l’année concernée. Un résumé du contenu de ce rapport est disponible à l'intention des citoyens.


L’année 2015 a principalement été consacrée au lancement du programme : réunion d’informations dans les territoires, accompagnement des porteurs dans le montage des dossiers, programmation des premiers dossiers. Le Comité régional de programmation Interfonds s’est réuni ainsi à cinq reprises en 2015 et a sélectionné 127 projets. La programmation cumulée atteint fin 2015 plus de 85 M€ tous fonds confondus (FEDER etFSE).

 

Pour en savoir plus, vous pouvez consulter :

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FEDER/FSE : premier comité de programmation 2016

Le premier comité de programmation interfonds FEDER/FSE Rhône-Alpes pour l’année 2016, présidé par M. Etienne BLANC, vice-président délégué aux finances, à l’administration générale, aux économies budgétaires et aux politiques transfrontalières à la Région Auvergne Rhône-Alpes et par Mme. Anne RIZAND, représentante du SGAR,  s’est tenu le 22 mars dernier à Lyon.


Ce comité a émis un avis favorable à 19 projets au titre du FEDER (3,2 M€ d’aides européennes) et 3 projets au titre du FSE (286 665 € d’aides européennes). Le montant total des crédits FEDER programmés suite à ce CPI est de 52M€, soit 14.3% de la maquette initiale. Celui  des crédits FSE programmés est de 29.3M€, soit 20.18% de la maquette initiale.


Dans le cadre du Programme opérationnel national FSE
(dont l’Etat est Autorité de gestion), 2 nouvelles opérations bilatérales ont été programmées pour  un montant de 378 000 € de crédits FSE  et 2 dossiers de subvention globale ont été reprogrammés, l’un pour un montant à la hausse de 552 420, 00 € (Métropole de Lyon, prolongation de la SG sur 2016) et l’autre pour un montant à la baisse de 1 011 360, 40 € pour suppression de l’année 2018 afin d’harmoniser la durée de la convention avec celles des autres organismes intermédiaires de Rhône-Alpes (Conseil Départemental de la Drôme).

 


Parmi les projets présentés au titre du PO FEDER/FSE :

  • Innovation : projet de Plateforme d’expérimentation ouverte et collaborative adaptée aux PME et pour une ville intelligente [Lyon Urban Data]
    Ce projet, présenté par l’association Lyon Urban Data, vise à créer une plateforme destinée à l’expérimentation par les usages, et dédiée aux PME portant un projet d’innovation de produit ou service pouvant s’inscrire dans la thématique de la « Smart City ».
    Coût total du projet : 639 679,90 € - Financement UE : 319 839,95 €
  • Transition énergétique : projet de Valorisation hydroélectrique de la ressource en eau des  Eparres [Commune de Chapareillan]
    Ce projet de microcentrale hydroélectrique permet la création d’une nouvelle production d’énergie renouvelable (électricité) en optimisant une ressource en eau et en préservant l’environnement (pas de barrage sur un cours d’eau).
    Coût total du projet : 1 449 010 € - Financement UE : 500 000 €


Parmi les projets présentés au titre du PON FSE :

  • Anticiper les mutations et sécuriser les parcours et les transitions professionnelles : Accompagnement des employeurs exploitants agricoles dans les mutations économiques et sociales  [Chambre d’Agriculture de l’Ardèche]
    Ce projet vise à détecter le plus tôt possible et à apporter un accompagnement approprié aux chefs d’exploitation agricoles confrontés à de lourdes difficultés d’ordre économique et/ou personnel.
    Coût total du projet : 305 539, 99 € - Financement UE : 102 000, 00 €
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FEDER/FSE : Dernier comité de programmation pour 2015

Illustration friche industrielle

Le comité régional de programmation interfonds FEDER/FSE, coprésidé par les représentants de la Région Rhône-Alpes et du SGAR, s’est réuni le 30 novembre 2015.


Ce dernier comité de l’année a émis un avis favorable pour 33 opérations dans le cadre du Programme opérationnel FEDER/FSE pour un montant global de 12,7 M€ de crédits européens. Le montant total programmé atteint désormais 49M€ soit 13,5% de la maquette initiale. Dans le cadre du Programme opérationnel national FSE (dont l’Etat est Autorité de gestion), 17 dossiers ont été programmés pour  3 100 808,51€ de crédits FSE, représentant 25% de la maquette initiale.
La Commission européenne a pris acte de ce bilan 2015 lors du 2ème comité de suivi le 20 novembre dernier, et s’est félicitée pour ces chiffres.


Parmi les projets présentés :

 

  • INNOVATION - Le projet CoCaps [IRLYNX]
    Le projet CoCAPS vise à concevoir des capteurs faibles coûts permettant de fournir des informations enrichies sur le comportement de (s) personne (s) à l’intérieur d’un bâtiment, au service de l’efficacité énergétique et de l’autonomie.
    Coût total du projet : 1 272 870 € - Financement UE : 697 304 €

 

  • ENVIRONNEMENT - Le projet de requalification de la friche industrielle Bellignite [Communauté de Communes du Haut Bugey]
    Ce projet vise à réinvestir un site dégradé pour y redéployer une activité économique. Il a pour objectifs de :
    - requalifier un ensemble immobilier et un foncier souffrant de pathologies afin de le restituer à l'activité industrielle, tout en ayant un projet riche en matière environnementale,
    - décontaminer, désamianter, dépolluer un site industriel dont l'exploitation a débuté au début du 20ème siècle,
    - réaliser une transition paysagère à l'entrée de la commune de Bellignat et renforcer la dynamique économique entre Bellignat et Oyonnax.
    Coût total du projet : 4 212 331€ - Financement UE : 1 263 699,3€
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19 octobre 2015 - Zoom sur 3 nouveaux projets rhônalpins

 Homme bureau ordi

Le comité régional de programmation interfonds FEDER/FSE s’est réuni pour la 5ème fois cette année pour décider d’attribuer des subventions aux porteurs de projets. Parmi les 17 projets présentés ce 19 octobre, 3 projets de dimension régionale vont bénéficier de 524 000 € de fonds européens.

Depuis 2014, la Région Rhône-Alpes est autorité de gestion des fonds européens. Elle a déjà accompagné 68 projets pour un montant total de 66,5 M€, directement investis sur le territoire rhônalpin.

 

  • Action collective « stratégie PME 2015 » dans le cadre du plan PME [CETIM]
    La finalité de la « stratégie PME 2015 » est d’aider les chefs d’entreprise à ajuster leurs représentations et leurs modes d’arbitrages de manière à assurer le développement durable de l’entreprise. L’objectif est d’accompagner 80 PME Rhônalpines des filières industrielles et de services à l’industrie. Le programme « Stratégie PME » est constitué de 5 séminaires collectifs. En parallèle, un consultant accompagne individuellement chaque entreprise lors de 11 demi-journées au sein de la structure.
    Coût total du projet : 615 000 € - Financement UE : 344 000 €

 

  • Programme CAP énergie V4 [CETIM]
    Il s’agit d'initier une démarche de maîtrise et d’optimisation des consommations d’énergie sur les sites industriels des PME. Ce projet vise à aider l’entreprise à mettre en place des solutions efficientes de réduction des consommations d’énergies au niveau des procédés de fabrication, des usages et des bâtiments.
    Coût total du projet : 177 000 € - Financement UE : 75 000 €

 

  • Action collective sur la responsabilité sociétale des entreprises (RSE) [ARDI]
    ACCES Rhône-Alpes RSE est l’un des programmes du volet environnement du Plan PME. Son objectif : accompagner les TPE et les PME rhônalpines dans des démarches de RSE afin de favoriser le développement durable de leur activité. Ce programme comporte deux parties : un volet dédié à la mise en œuvre de la RSE, un volet consacré aux « achats responsables », proposé en option  aux entreprises ayant suivi la première partie du programme.
    Coût total du projet : 210 000 € - Financement UE : 105 000 €

 

Retrouvez ci-dessous les projets sélectionnés dans les département du Rhône, de la Loire, de l'Ain, de l'Isère et de la Haute-Savoie.


Lancement des programmes 2014-2020

Le lancement officiel des programmes européens en Rhône-Alpes a eu lieu le 11 juin 2015 à l'Hôtel de Région.
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